Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUAT' PAT' CLUB
Numéro de dépôt :
1330554
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1995
Présentation de la marque QUAT' PAT' CLUB
Déposée le 12 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUAT' PAT' CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUAT' PAT' CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAT' PAT' CLUB est expirée depuis le 12 novembre 1995.
LA CONCORDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17